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Cours d'eau

La Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez assure l’entretien et l’aménagement des cours d’eau de la commune de Grimaud, notamment La Giscle, La  Garde, L’Avelan, Le Saint Pierre, Le Saint Pons, Le San Puere …

En dehors de l’intervention de la Communauté de Communes, l’entretien et l’aménagement d’un cours d’eau limitrophe à deux propriétés incombe aux deux propriétaires.

Rappelons que dans les deux cas, la réalisation de travaux est soumise aux procédures de déclaration et d’autorisation relevant des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement.

Cartographie des cours d’eau

Les cours d’eaux cartographiés sont soumis à ces procédures :

http://interactif.sigvar.org/index.phtml?mode=connect_anonymous&mapId=283794

 

Entretien et Travaux des cours d’eau

Plaquettes d’information :


PDF : Entretien de nos cours d'eau - Communauté de Communes de Saint Tropez0
PDF : Entretien et cours d'eau -DDTM

 

 

 

 

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